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Faits divers

Une amende de 2000 $ pour avoir souillé le sol d’huile usée

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Le 12 novembre 2008, la Cour du Québec du district judiciaire de Beauce a condamné un citoyen de Saint-Prosper, Marcel Paquet, pour avoir commis une infraction à la réglementation environnementale dans la municipalité de Saint-Benjamin, dans la MRC Les Etchemins.

Le 10 septembre 2004, Marcel Paquet a contaminé l’environnement en déversant des huiles usées sur le sol. Ce geste contrevient l’article 8 du Règlement sur les matières dangereuses.

En conséquence de ce geste, Marcel Paquet a été contraint de verser une amende de  2000 $.

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